MENTIONS LEGALES
Editeur du site http://www.cci-diagnostic.fr
Chambre de Commerce et d'Industire du Lot
Siége social - 107 Quai Eugène Cavaignac - CS 10079 - 46002 CAHORS CEDEX 9
Adresse de correspondance
107 Quai Eugène Cavaignac - CS 10079 - 46002 CAHORS CEDEX 9
Téléphone : 05 5 20 35 01
Représentant légal : M. Thomas CHARDARD, Président
Directeur de la publication : M. Dominique CAROL, Directeur Général
HÉBERGEMENT
Conformément à l'article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que ce site est hébergé en France, par :
CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Siren 186 930 020 (00018)
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUES
CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Siren 186 930 020 (00018)
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
les internautes disposent d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.
Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable de la Chambre de Commerce et d'insudtrie du Lot, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à la la Chambre de Commerce et d'Industrie du Lot. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous par écrit à :
Chambre de Commerce et d'Industrie du Lot
107 Quai Eugène Cavaignac - CS 10079 - 46002 CAHORS CEDEX 9
Téléphone : 05 65 20 35 01
RÉSERVES SUR LE CONTENU DU SITE INTERNET
la Chambre de Commerce et d'Industrie du Lot ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible.
la Chambre de Commerce et d'Industrie du Lot ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la Chambre de Commerce et d'Industrie du Lot ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Lot.
